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Propriété

Le site diffusé sur l’adresse Internet www.canaille-peluches.com est la propriété de :

CANAILLES PELUCHES
SARL au Capital Social de 56000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ROUEN sous le numéro SIRET 44309669800040, dont le siège social est situé au : 33 bis Boulevard industriel, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray,

Ce site est publié sous la direction de Reynald COUTARD (Utiliser le formulaire de contact)

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété Intellectuelle

Le site www.canaille-peluches.com (ci-après le « Site ») appartient et est exploité par CANAILLES PELUCHES SASU.

L’ensemble des éléments édités sur ce Site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine… sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de CANAILLES PELUCHES SASU.

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